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SITES LIÉS

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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IDÉES SPONTANÉES

Si vous placez spontanément des idées et/ou des matériaux comprenant des textes, des illustrations, des sons, un logiciel, des informations ou autre (les « Matériaux ») sur le site web ou les envoyez par courriel ou autrement à Kalkhoff, alors Kalkhoff est autorisé(e) à utiliser, copier et/ou exploiter commercialement et gratuitement de tels Matériaux dans leur intégralité, et sans que Kalkhoff ne soit engagé(e) à une obligation de confidentialité quelconque concernant de tels Matériaux. Ce faisant vous préservez et indemnisez Kalkhoff de toutes les mesures, réclamations et responsabilités causées, subies ou défendues par Kalkhoff par suite de l'utilisation et/ou de l'exploitation des Matériaux comme étant une atteinte aux droits (de propriété intellectuelle) de tiers quels qu'ils soient ou d'une autre façon illégaux au regard d'une tierce partie.

CADUCITÉ

Si dans ces Conditions d'utilisation, une clause s'avère caduque, cela n'influe pas sur la validité du reste. La clause caduque sera remplacée par une autre s'en rapprochant le plus possible (mais n'étant pas caduque).

DROIT ET JURIDICTION APPLICABLES

Le droit allemand s'applique à ces Conditions d'utilisation. Tous les différends survenant au sujet de ou en relation avec ces Conditions d'utilisation, y compris les différends en relation avec leur existence et leur validité, doivent être arbitrés par le tribunal compétent à Oldenburg, aux Allemagne, sauf indication contraire d'exigences juridiquement contraignantes.

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